Déposée le 17 octobre 1990 par la société I.C. Moller A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société I.C. Moller A/S domicilié(e) Treldevej 191, DK-7000 Fredericia DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622079.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2000.
I.C. Moller A/S a également déposé les autres marques suivantes : PLUS-ROR , I.C.MOLLER
Société dite: I.C. Moller A/S, Société danoise - Treldevej 191, DK-7000 Fredericia DANEMARK - Danemark
le CABINET SIMONNOT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; tubes, tuyaux et éléments d'installation de tuyauteries, avec isolation thermique et préfabriqués, en particulier soufflets, raccords en T et joints de dilatation, notamment pour installations souterraines de chauffage urbain
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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